Réunion du 08 novembre 2016

Soumissions initiales

  Réf. CPP ID Avis rendu
1 AU 1293 APPEX  A revoir en séance 
2 AU 1294 CaPaCITy Reporté 
3 AU 1295 Etude C3S Compléments d'informations 
4 AU 1296 SARCSA1volet2 Compléments d'informations 
5 AU 1297 Projet SOCS Compléments d'informations 
6 AU 1298 MICA Compléments d'informations 
7 AU 1299 TROPHIMMUN Avis favorable 

Modifications substantielles

  Réf. CPP MS Avis rendu
1 AU 960 8 Avis favorable 
2 AU 1131 2 Avis favorable 
3 AU 1135 9 Avis défavorable 
4 AU 1169 5 Avis favorable 
5 AU 1175 2 Avis favorable 
6 AU 1181 3 Avis favorable 
7 AU 1186 1 Avis favorable 
8 AU 1220 2 Avis favorable 
9 AU 1238 1 Avis favorable 
10 AU 1254 2 Avis favorable 
11 AU 1277 2 Avis favorable 
12 AU 1220 Prorogation d'étude Avis favorable